Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GPS Suite votre passeport pour la gestion d'entreprise
PHOENIX ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3940068
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2022
GPS Suite votre passeport pour la gestion d\'entreprise de PHOENIX ACCESS

Présentation de la marque GPS Suite votre passeport pour la gestion d'entreprise

Déposée le 10 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOENIX ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GPS Suite votre passeport pour la gestion d'entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOENIX ACCESS domicilié(e) LA GRANDE ARCHE – PAROI NORD - 92044 - PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 781 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHOENIX ACCESS, M. BENABBES JAMAL domicilié(e) LA GRANDE ARCHE – PAROI NORD - 92044 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque GPS Suite votre passeport pour la gestion d'entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPS Suite votre passeport pour la gestion d'entreprise est expirée depuis le 10 août 2022.

PHOENIX ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : Infodium


PHOENIX ACCESS, SARL - LA GRANDE ARCHE – PAROI NORD - 92044 - PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 417781028


PHOENIX ACCESS, M. BENABBES JAMAL - LA GRANDE ARCHE – PAROI NORD - 92044 - PARIS LA DEFENSE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600730 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.